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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TNT CHRONOSERVICE FRANCE
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"Tout bien pesé, votre poids nous est utile"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"Tout bien pesé, votre poids nous est utile"
TNT CHRONOSERVICE FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
94540277
Date de dépôt :
12/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2004

Présentation de la marque "Tout bien pesé, votre poids nous est utile"

Déposée le 12 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) TNT CHRONOSERVICE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "Tout bien pesé, votre poids nous est utile" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TNT CHRONOSERVICE FRANCE domicilié(e) Rue Monge - Z.I. Nord - B.P. 63, 85002 LA ROCHE SUR YON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 378 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TNT CHRONOSERVICE FRANCE S.A. - France.

La marque "Tout bien pesé, votre poids nous est utile" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "Tout bien pesé, votre poids nous est utile" est expirée depuis le 12 octobre 2004.

TNT CHRONOSERVICE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CHRONO ASSISTANCE , CHRONO DIRECT , CHRONO PLUS , " Le Sourire Efficace " , CHRONO PACK , CHRONO INFO , TNT CHRONOSERVICE


TNT CHRONOSERVICE FRANCE S.A. - Rue Monge - Z.I. Nord - B.P. 63, 85002 LA ROCHE SUR YON CEDEX - France - SIREN 332378108


TNT CHRONOSERVICE FRANCE S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-17

Inscription le 4 avril 2001 - Changement de dénomination n°319820 - Publication au BOPI 2001-04-04

Inscription le 4 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°319819 - Publication au BOPI 2001-04-04

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Tranport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages